Historique de l'événement (3 versions)(ID:103876)
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Version 2 Moog (09/03/2013 02:29:31)
Le Concile national ; il adopte en Séance plénière l'« amendement à apporter au Concordat » (décret sur l'institution canonique) en stipulant la nécessaire approbation du pape.
Catégories:
Paris (-)
Concile national (-)
Concordat (-)
1er Empire (-)
Liens:
Source:
Titre du document / Témoignage Almanach du 1er Empire
Massin Jean
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